Garantie

Conditions de garantie

Garantie


• Kemie garantit pendant une période de cinq ans après livraison que la marchandise fournie répond, lors d'une utilisation normale, aux exigences raisonnables de fiabilité et solidité.
• Si, pendant le délai cité à l'alinéa précédent, une défaillance devait se produire, alors Kemie - si notifiée à temps et si acceptation de la réclamation de sa part - se chargera de la réparation, respectivement d'une nouvelle livraison de ce qui manque, au sein d'un délai raisonnable, à fixer par le client en concertation avec Kemie.
• Si la réclamation n'est pas acceptée par Kemie, le client peut faire appel à la « Stichting Geschillencommissies Keukenwerkbladen » (Fondation des Commissions des Contentieux des Plans de Travail de Cuisine).
• Les coûts de la réparation, respectivement de la nouvelle livraison, respectivement de la livraison de ce qui manque, sont répartis comme suit :
1. si le défaut se produit moins d'un an après la livraison, ces frais sont entièrement à charge de Kemie ;
2. si le défaut se produit au cours de la deuxième année après la livraison, ces frais sont à charge de Kemie pour 4/5 ;
3. si le défaut se produit au cours de la troisième année après la livraison, ces frais sont à charge de Kemie pour 3/5.
4. si le défaut se produit au cours de la quatrième année après la livraison, ces frais sont à charge de Kemie pour 2/5.
5. si le défaut se produit au cours de la cinquième année après la livraison, ces frais sont à charge de Kemie pour 1/5.
Les frais de réinstallation ne tombent pas sous la garantie.
• Si Kemie ne peut pas satisfaire à ce qui est mentionné dans l'alinéa précédent, par exemple parce que le produit ne se trouve plus dans sa gamme de produits, du moins pas sous la même forme ou qualité, Kemie procèdera après concertation avec le client à la livraison d'un produit équivalent, ou alors au remboursement au client du prix d'achat du produit où s'est révélé le défaut. Si Kemie opte pour la livraison d'un produit équivalent, alors ce qui a été déterminé dans l'alinéa 3 s'applique par analogie.
• La date de soumission de la plainte par le détaillant est déterminante pour l'application du système précité dans l'alinéa 3.
• Une fois que Kemie a presté sur base de cet article, alors pour ce qui concerne le produit réparé ou le produit livré en remplacement, la garantie reste en vigueur pendant le délai de garantie restant du produit original.
• De mineures dérogations, admissibles dans le commerce, et de petits défauts que l'on ne peut pas éviter, et dont il faut tenir compte dans le mesurage avec une tolérance de taille de 3 mm et en couleurs et/ou structure (là où des échantillons ou des exemples ne donnent qu'une impression globale des produits à fournir) ne sont pas synonymes d'insuffisance par Kemie. Des défauts qui sont la conséquence d'usure normale et/ou d'utilisation abusive et/ou d'une mauvaise installation ou d'un montage fautif ne sont également pas synonyme d'insuffisance par Kemie.
• Le client est censé savoir que les produits qui sont fabriqués à base de matériaux naturels (pierre naturelle, marbre, bois, etc.) ou les produits dans lesquels sont traités des matières premières naturelles, peuvent avoir une autre apparence lors de la livraison, que celle qui a été montrée ou vue sur base de l'échantillon ou de l'exemple.
• S'il a été établi que Kemie est responsable et doit payer une compensation monétaire à la place de ou en plus de ce qui précède, alors cette compensation sera dans tous les cas limitée à maximum deux fois le prix de vente du produit convenu entre Kemie et le client.
• Le client peut seulement faire appel à la garantie ou rendre Kemie autrement responsable, s'il a satisfait à toutes ses obligations, plus en particulier à ses obligations de paiement et aux conditions telles que visées à l'article suivant.
• En vue de la garantie à fournir par Kemie et en guise de prévention de dommages inutiles pour l'un des intéressés dans le cas d'un défaut qui tombe sous la garantie, le client est obligé de (faire) inspecter à fond le produit fourni par Kemie pour d'éventuels défauts et ceci dans les plus brefs délais après la livraison, mais en tous cas avant de le livrer à des tiers ou avant de le traiter. Les défauts constatés doivent être notifiés dans les plus brefs délais par écrit à Kemie.
• Le client est obligé, respectivement il est responsable à la place de Kemie, de traiter le produit avec professionnalisme, et d'utiliser des matériaux qui autorisent que le produit, éventuellement en vue du respect de la garantie, peut facilement être supprimé, voir replacé.
• Avant de faire appel à la garantie, des plaintes de tiers relatives à la fiabilité du produit seront d'abord traitées par le client et jugées par lui et - si d'application - rejetées par lui, si celles-ci sont manifestement injustifiées ou si elles peuvent être attribuées au client.
• Le délai de garantie des plans de showroom débute à la date de livraison du plan de showroom chez le détaillant.